Résultats des votes au Conseil d'Administration AF

Nombre d'électeurs inscrits :14711
Nombre de votants : 6835
Nombre de bulletins blancs ou nul :57
suffrages valablement exprimés : 6778
Nombre de sièges à pourvoir : 1

Aucune des listes n'ayant rassemblé 50% des suffrages, il convient donc de voter à nouveau. Au second tour la liste arrivant en tête sera élue.

ID, IR, menus frais ? De quoi s’agit-il ?

Pierre DESTUGUES CCP AMO Délégué UNAC

Qu’est-ce qu’une ID ? L’Indemnité de Déplacement contribue au remboursement des frais engagés par le PN, quand celui-ci effectue des dépenses de restauration en escale. Cette ID est constituée d’une IR additionnée de menus frais. Qu’est-ce qu’une IR ? Les frais entraînés par les repas pris à l’occasion d’un courrier (déjeuner, dîner) sont remboursés par l’attribution d’une Indemnité Repas calculée d’après les prix normalement pratiqués pour un menu courant. Cette indemnité associe deux composantes, l’une étant imposable pour le PN, l’autre étant non imposable pour le PN.

Qu’est-ce que les Menus frais ?

Cette appellation correspond aux dépenses annexes au repas (pourboire, service ) et qui vient compléter l’Indemnité Repas dans la mesure où le temps de séjour à l’escale est supérieur à 3 heures. Cette indemnité est égale à 20% de l’IR attribuée. Elle n’est jamais versée à la base d’affectation pour le LC.

Ventilation des indemnités de déplacement sur votre EP4

-Colonne « Montant total Indemn. »

C’est le montant total de vos indemnités de déplacement à percevoir sur l’escale considérée. Cette somme englobe l’indemnité repas imposable, l’indemnité repas non imposable ainsi que les menus frais correspondants, le tout multiplié par le nombres d’indemnités

-Colonne « PN imposable »

C’est le montant total des indemnités repas imposables pour chaque escale considérée. Cette somme comprend l’indemnité repas imposable et non imposable, additionnée des menus frais, mais plafonnée à 18,24 euros par indemnité. Cela revient à dire que chaque PN sera donc imposé jusqu’à 18,24 euros pour chaque indemnité perçue par l’employeur. Cette colonne proposera donc le plus souvent des multiples de 18,25 euros quelle que soit l’escale à considérer, chaque Indemnité de Déplacement (partie imposable + partie non imposable + menus frais) étant le plus souvent d’un montant supérieur au taux de 18,25 euros.
ex : une Indemnité Déplacement HGK = 46,18 euros => PN imposable = 18,24 euros
deux Indemnités de Déplacement HGK = 92,36 euros => PN imposable = 36,48 euros

Cependant il se peut que dans certaines escales le montant de l’Indemnité de Déplacement (IR imposable + IR non imposable + menu frais) soit inférieur au taux de 18,25 euros. Dans ce cas l’Indemnité de Déplacement sera entièrement imposable
ex : Indemnité de Déplacement égale à 17 euros => PN imposable = 17 euros
Le total de ces montants étant repris en bas de page de votre EP4 ainsi que sur votre feuille de salaire bleue sous le code « 241 »

-Colonne « PN non imposable »

C’est le montant total de vos indemnités repas non imposables, c’est à dire le montant des Indemnités de Déplacement dépassant le taux plafond de 18,24 euros
ex : une Indemnité HGK = 45 euros => PN non imposable = 26,76 euros soit 45 euros – 18,24 euros (partie imposable) = 26,76 euros
Le total de ce montant étant repris en bas de page de votre EP4 ainsi que sur votre feuille de salaire bleue sous le code « 340 »

Pourquoi cette distinction sur notre fiche de salaire et EP4 ?

Depuis quelques années la méthode d’imposition du PNC a évolué en passant d’une déduction forfaitaire de 30% plafonnée à 50 000 FR de l’époque à un mode de calcul par déduction des frais réels, c’est à dire par déduction des frais engagé par le PN lors de ses différentes escales. Le salarié a donc le choix suivant son rythme d’activité d’opter pour l’une ou l’autre de ces deux méthodes.

Dans le 1er cas il ne déclarera qu’uniquement la partie imposable de ses Indemnités de Déplacement alors que dans le 2ème cas il sera dans l’obligation de déclarer la totalité de ses Indemnités de Déplacement (partie imposable + partie non imposable + menus frais).

C’est une des raisons pour laquelle de telles précisions sur les IR imposables / IR non imposables sont à présent nécessaires sur votre EP4.

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Fly ZED (réédition)

Le site GP Net (http://gp.airfrance.fr) vous propose aussi un accès vers www.flyzed.com qui, comme sont nom l'indique, traite des vols à tarifications ZED.

Pour y accéder le code attribué aux utilisateurs d'Air France est :

User ID : AFR
Password : 057

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Les organophosphates (réédition)

Contenus, entre autres dans l'huile Mobil Jet Oil II utilisée par 50% des contructeurs de moteurs d'avion, les effets des organophosphates s'ils constituent les fumées ou vapeurs en cabine sont redoutables.

Luc GAESLER CC AMO Representant CHSCT Délégué UNAC

Les symptômes des expositions simples sont les suivants : symptômes neurotoxiques : vision brouillée ou de tunnel, nystagme, désorientation, tremblements, perte d'équilibre et vertigo, perte de conscience, paresthésie ; symptômes neuropsychologiques : affaiblissement, mal de tête, distraction, vertige, confusion et sentiment de mémoire dégradée; symptômes gastro intestinaux : nausée, vomissements; symptômes respiratoires: toux, difficultés de respiration (souffle court); symptômes cardiovasculaires : fréquence cardiaque et palpitations accrues; irritation des yeux, du nez et des voies aériennes supérieures.

Pour en savoir plus en anglais http://www.aopis.org/

Nous vous conseillons fortement de signaler sur un document officiel ( RDC, RDV, CRASDAB ) les moindres expositions à des fumées en cabine afin de garantir et couvrir les éventuelles suites difficiles de telles expositions.

Comme vous le verrez sur le site internet, un test sanguin est conseillé dans les 24 heures qui suivent l'exposition suspectée. Ce n'est pas une démarche systématique à Air France bien que le Comité d'Hygiène et de Sécurité PN ait recommandé une systématisation de ces contrôles.

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