Incidents d’exploitation en cours de rotation
A l’arrivée en escale
Pratique de la réduction du temps d’arrêt mini légal :
Un tel incident peut se produire suite à une arrivée tardive à l’escale.
dans ce cas, se référer au tableau, sachant que la réduction du temps
d’arrêt mini légal peut engendrer du RADD (voir livret RADD).
=> Le nouveau temps d’arrêt se décompte bloc-bloc.
Au départ de l’escale
Pratique de la réduction «CDB» :
=> En aucun cas la « marge CDB » ne doit intervenir dans le calcul de temps
d’arrêt réduit «bloc-bloc», à l’arrivée à
l’escale.
=> Cependant, au moment du départ de l’escale, le CDB pourra toujours
anticiper un bloc départ, si les conditions le lui permettent, sans qu’il
n’y ait eu d’incidence sur le repos PNC.
Déclenchement du TSV :
=> Le TSV est systématiquement enclenché, dès lors que les PNC ont quitté
l’hôtel (départ navette).
Il se décomptera alors à partir d’1 h avant le bloc départ programmé (ou
reprogrammé) du vol.
=> Si le PNC est prévenu à l’hôtel d’un retard, un nouveau bloc départ
déterminera un nouveau TSV, dans les mêmes conditions;
=> Il n’y a pas de limitation de TSV au départ des escales ; du RADD pourra
être attribué (voir livret RADD).
Incident d’exploitation :
Suite à un incident au départ d’une escale, il existe 2 possibilités : Le
vol va repartir et le TSV continue de s’écouler, ou bien il est annulé ou
reporté, avec retour à l’hôtel.
Si vol reporté :
=> Repos correspondant à la PV du vol à venir avec plancher à 11 h mini (non
réductibles). TAV réputé acquis.
=> 1 h supplémentaire forfaitaire de repos si l’hôtel se trouve hors zone
aéroportuaire.
=> Le repos débute au départ navette de l’aéroport (en accord CDB/CCP),
jusqu’au bloc départ reprogrammé.
=> 24 h de RADD sont acquises dans toutes configurations.
Si vol annulé ou supprimé :
=> Retour hôtel 11 h mini – Respect du TAV du vol à venir (tableau du
chapitre 3.3.3. b, Accord) – Pas de RADD.
Etapes supplémentaires
Il s’agit là d’une, ou plusieures, étapes supplémentaires à la programmation.
2 possibilités : le vol repart et le TSV continue de s’écouler, ou bien il
est annulé ou reporté avec hébergement à l’hôtel.
Si décision Cie d’hébergement hôtel :
=> Conditions et calcul de repos identiques ci-dessus (si le PNC n’a pas ce
repos dans sa totalité, on considère que le vol n’est pas interrompu et le
TSV continue de s’écouler.
Dans tous les cas, 12 h de RADD, par étape sup, sont acquis
si la PV du vol est programmée à 10 h ou moins ; 24 h de RADD, par étape
sup, si la PV du vol est programmée > 10 h.
Temps d’arrêt mini, réductions possibles
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Vol d’arrivée à l’escale
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Vol de départ de l’escale
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Temps d’arrêt mini légal |
Réduction possible |
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PV inférieure ou égale à 6 h
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jusqu’à 9 h de 9 h 01 à 10 h de 10 h 01 à 12 h de 12 h 01 à 15 h
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11 h 18 h 24 h 30 h
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non non 2 h 3 h |
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PV de 6 h 01 à 9 h |
jusqu’à 9 h |
si PV du vol arrivée de 6 h 01 à 8 = 3 X PV si PV du vol arrivée de 8 h 01 à 9 h= 4 X PV – 8 h |
12 h mini de temps d’escale |
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PV de 6 h 01 à 9 h |
de 9 h 01 à 10 h de 10 h 01 à 11 h de 11 h 01 à12 h de 12 h 01 à 13 h de 13 h 01 à 15 h |
20 h 24 h 30 h 36 h 48 h |
non 2 h 3 h 3 h 4 h |
|
PV de 9 h 01 à 11 h |
jusqu’à 11 h de 11 h 01 à 12 h de 12 h 01 à 13 h de 13 h 01 à 15 h |
24 h 30 h 36 h 48 h |
2 h 3 h 3 h 4 h |
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PV de 11 h 01 à 15 h |
toute PV |
48 h |
4 h |
Nota : le temps d’arrêt est calculé sur les valeurs programmées
(temps médians) des vols. Si le temps
d’arrêt est réduit en deça de la réduction possible, le service de vol n’est
pas interrompu et le TSV continue.
