Comme tous les ans, les fêtes de fin d’années approchant, les contrôles douaniers à la cité vont devenir plus fréquents.
LES RÈGLES :
Les équipages ont deux circuits à leur disposition pour quitter l’avion à leur arrivée.
Par le choix qu’il fait, le PN engage sa responsabilité vis à vis des autorités douanières.
Les douanes n’étant plus présentes à la cité, il est obligatoire de passer le contrôle douanier de l’aérogare lorsqu’une déclaration est requise (Circuit rouge).
CIRCUIT VERT (rien à déclarer)
- Navette équipage vers la cité PN ou sorties passagers en Aérogare au terminal de débarquement des PAX.
Ce circuit pour les membres d’équipage qui ne transportent pas de marchandises en quantités supérieures aux franchises réglementaires ou provenant des Ventes à Bord.
Le franchissement de la frontière par le circuit vert équivaut à une déclaration implicite « rien à déclarer ».
CIRCUIT ROUGE (marchandises à déclarer)
- Récupérer ses bagages.
- Se rendre à l’aérogare par le circuit passager ou se faire déposer au terminal de débarquement du vol si arrivée au large.
- Faire sa déclaration au poste de douane.
- Sortir de la zone sous-douane, par l’aérogare.
- Rejoindre la cité, le cas échéant, par le CDG Val (CDG) ou la navette Air Car en porte au niveau arrivée (ORY).
Tout objet doit être déclaré à sa valeur réelle d’achat taxes comprises. Sans justificatif, les droits et taxes seront calculées sur la valeur du produit en vente en France.
Les produits vendus à bord sont destinés à la vente export. Pour tout achat effectué à bord, le PN devra acquitter les taxes en vigueur auprès du service des douanes.
RÉCAPITULATIF DES FRANCHISES RÉGLEMENTAIRES ADMISES
Franchise individuelle en valeur : 45,73€
Limite en somme d’argent ou valeurs: 7600€
FRANCHISES QUANTITATIVES :
TABAC
- Cigarettes – 40 pièces
- Cigarillos – 20 pièces
- Cigares – 10 pièces
- Tabac à fumer – 50 grammes
BOISSONS ALCOOLISÉES
- Vins – 1/2 litre
- Boisson titrant plus de 22° – 1/4 litre
- Boisson titrant 22° ou moins – 1/2 litre
PARFUMS
- 7,5 grammes
EAUX DE TOILETTES
- 3,5 centilitres
CAFÉ
- Extraits de café – 100 grammes
- Essences de café – 40 grammes
THÉ
- Extraits de thé – 20 grammes
- Essences de thé – 8 grammes
MÉDICAMENTS
- Quantité correspondant au besoin des voyageurs, trois mois ou plus si prescription.
Les services de Douanes ont toute latitude pour exercer des contrôles ponctuels et inopinés sur le circuit vert.
Extraits du Mémento de l’équipage de cabine, chapitre 30.
