Il existe 2 modes de temps alterné :
- Le TAA (Temps Alterné Annuel)
- Le TAM (Temps Alterné Fractionné)
- Ces deux modes de temps alternés ne sont pas cumulables.
- Ils sont d’une durée d’un ou de 2 ans.
- Pour bénéficier d’un temps alterné, le PNC doit justifier d’au minimum de 3 ans d’ancienneté.
La campagne de temps alterné est ouverte de mi-février au 1er avril pour l’année IATA suivante.
La demande doit être envoyée à : grhpnc@hop.fr
- Elle doit préciser la nature du temps alterné TAA et/ou TAM ainsi que les mois d’inactivité souhaités pour le TAA.
- Un accusé de réception sera envoyé à chaque PNC ayant transmis une demande.
- Un ordre de priorité sera demandé au PNC exprimant un souhait de TAA et de TAM.
- La Direction informera par courrier ou email au plus tard le 1er juin de l’acceptation ou du refus de la demande.
- Une contreproposition pourra être faite. Le PNC disposera alors de 15 jours pour accepter ou refuser.
Règles de priorité
- Les périodes sont attribuées par fonction (C/C ou PNC) et dans l’ordre de la LCP.
- Un PNC qui aura obtenu un Temps alterné lors de la campagne précédente perd sa priorité.
- Au moins 30% des acceptations de temps alterné doivent bénéficier aux PNC de 50 ans et plus.
Contrat de travail et retour à temps plein
- Lors du passage à temps alterné, le PNC reçoit un avenant au contrat de travail stipulant la durée de l’avenant (1 ou 2 ans), le taux et les mois d’inactivité.
- Tout acte de carrière peut entraîner un retour à temps plein.
- Le PNC peut demander par anticipation son retour à temps plein par lettre recommandée avec un préavis de 3 mois.
