Lors de la prochaine campagne de Mars-Avril 2015, il sera proposé aux PNC quatre nouveaux rythmes de temps de travail en parallèle avec le temps alterné actuel, et ce pour une mise en application à compter de janvier 2016.
Le temps alterné (TA actuel) et le temps alterné fractionné (TAF) ne sont pas cumulables.
Attention, il ne faut pas confondre le TAF (pérenne) avec le TAFA (aidé) dans le cadre des mesures complémentaires du PDV, dans le cadre du TAF, il n’y a pas d’aide spécifique.
Il y aura 2 niveaux de TAF
- TAF 7 ou 23/30ème : un bloc de 7 jours de congés sans solde dans le mois
- TAF 10 ou 20/30ème : un bloc de 10 jours de congés sans solde dans le mois.
Les périodes de congés sans solde génèrent un abattement des OFF mensuels au prorata.
Sur LC, le calcul des indices RS fait que le PNC LC en TAF n’aura plus aucun RS, pour peu qu’il pose une période de vacances sur le trimestre.
et 2 rythmes de TAF
- 8/12 : le bloc de jours de congés sans solde est positionné 8 mois par an.
Les 4 mois sur lesquels le bloc de 7 jours n’est pas positionné sont juin, juillet, août et septembre.
- 10/12 : le bloc de jours de congés sans solde est positionné 10 mois par an.
Les 2 mois sur lesquels le bloc de 7 jours n’est pas positionné sont juillet et août.
Donc, en tout, 4 combinaisons, soit 4 rythmes différents.
La période de TAF de 7 jours ou de 10 jours sera desideratable jusqu’au dernier jour de M-3 à 17h00. Le DDA TAF sera traité distinctement des desiderata repos, avec un lissage spécifique aux effectifs en TAF, il aura son propre compteur de points.
TAF 7 - 8/12 (8 mois sur 12)
Ajout d’un bloc de 7 jours de congés sans solde, 8 mois sur 12.
Les OFF mensuels
Sur MC, les 7 jours de TAF abattent les 14 Off mensuels à 11, donc un total de 18 jours OFF
(11 jours de repos et 7 de sans solde. La période de S6 devient S5 et la période de S4 devient S3)
En rythme 4/3 : un S7TAF, un S3 et 8 jours OFF restants pour interrompre les périodes ON
En rythme 6/2 : un S7TAF, un S5 et 6 jours OFF restants pour interrompre les périodes ON
Sur LC, les 7 jours de TAF abattent les 13 Off mensuels à 10, donc un total de 17 jours OFF
(10 jours de repos et 7 de sans solde. La période de N70 devient N60)
Donc un N70TAF, un N60 et 4 jours OFF restants pour interrompre les périodes ON
Rémunération
8 mois payés 23/30ème(76,6%) =184/30ème
4 mois payés 30/30ème (100%) =120/30ème
Au total 304/30ème sur l’année soit 83,28 %
(à comparer avec le TA 80% actuel qui est, plus exactement, un 82% rémunéré 300/30ème)
TAF 7 - 10/12 (10 mois sur 12)
Ajout d’un bloc de 7 jours de congés sans solde, 10 mois sur 12.
Les OFF mensuels
Les OFF sont les même que pour le TAF 7 – 8/12
Rémunération
10 mois payés 23/30ème (76,6%) = 230/30ème
2 mois payés 30/30ème (100%) = 60/30ème
Au total 290/30ème sur l’année soit 79,45 %
(à comparer avec le TA 80% actuel qui est, plus exactement, un 82% rémunéré 300/30ème)
TAF 10 - 8/12 (8 mois sur 12)
Ajout d’un bloc de 10 jours de congés sans solde, 8 mois sur 12.
Les OFF mensuels
Sur MC, les 10 jours de TAF abattent les 14 Off mensuels à 9, donc un total de 19 jours OFF
(9 jours de repos et 10 de sans solde. La période de S6 devient S4 et la période de S4 devient S3)
En rythme 4/3 : un S10TAF, un S3 et 6 jours OFF restants pour interrompre les périodes ON
En rythme 6/2 : un S10TAF, un S4 et 5 jours OFF restants pour interrompre les périodes ON
Sur LC, les 10 jours de TAF abattent les 13 Off mensuels à 9, donc un total de 19 jours OFF
(9 jours de repos et 10 de sans solde. La période de N70 devient N50)
Donc un N100TAF, un N50 et 4 jours OFF restants pour interrompre les périodes ON
Rémunération
8 mois payés 20/30ème(66%) = 160/30ème
4 mois payés 30/30ème (100%) = 120/30ème
Au total 280/30ème sur l’année soit 76,71 %
(à comparer avec le TA 75% actuel rémunéré 270/30ème)
TAF 10 - 10/12 (10 mois sur 12)
Ajout d’un bloc de 10 jours de congés sans solde, 10 mois sur 12.
Les OFF mensuels
Les OFF sont les même que pour le TAF 10 – 8/12
Rémunération
10 mois payés 20/30ème (66%) = 200/30ème
2 mois payés 30/30ème (100%) = 60/30ème
Au total 260/30ème sur l’année soit 71,23 %
(à comparer avec les TA 75% et 66% actuel respectivement rémunérés 270/30ème et 240/30ème)
